Les règlementations du club

Règlement interieur

TOUT MANQUEMENT AUX REGLES QUI SUIVENT ENTRAINERA L’EXCLUSION DU CONTREVENANT.

Préambule : le présent règlement intérieur a pour but l’organisation et la sécurité de fonctionnement du stand.

 

  • Toute personne pénétrant dans le stand est tenue de se conformer au présent règlement.
  • Toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel est rigoureusement prohibé à l’intérieur du stand de même que tout esclandre verbal, ainsi que de toute discrimination dans l’organisation et la vie de l’association.
  • Le stand de tir étant en partie à ciel ouvert, l’application des règles de sécurité concernant l’utilisation des armes est une exigence.
  • Les licenciés des autres clubs appartenant à la FFTir peuvent tirer au TVR sous réserve de I’accord du Comité Directeur.
  • Le stand est ouvert pour l’entraînement des personnes licenciées et à jour de leur cotisation.
  • Les tireurs de passage ne sont autorisés à tirer que s’ils présentent leur licence FFT en cours de validité à un responsable du Comité Directeur.
  • Toutes compétitions officielles disputées au stand annulent les séances d’entraînement prévues au même moment sur le pas de tir où se déroule la compétition.
  • L’assurance étant liée à la licence, chaque tireur est tenu de renouveler sa licence chaque année entre le 1er septembre et le 30 septembre de l’année suivante, date à laquelle la validité de la licence échoit. Les tireurs ayant des autorisations de détention de catégorie B ainsi que des armes déclarées, doivent prendre leur licence avant le 30 septembre de l’année en cours.
  • Pour l’obtention de la licence, tout tireur devra régler la cotisation de la nouvelle saison, remplir le formulaire d’adhésion et joindre un certificat médical de moins de trois mois et lors d’une première adhésion au club une photo récente.
  • Pour des raisons de sécurité, il est interdit :
    • de tirer en dehors des installations prévues à cet effet,
    • de toucher aux armes d’un tireur en dehors de sa présence et sans son consentement,
    • de tirer sur une cible qui n’est pas à la distance prévue,
    • de tirer sur bouteille, boite de conserve, cailloux ou autre cible non réglementaire,
    • de tirer sur les animaux de passage et sur les installations,
    • de déranger les tireurs de quelque manière que ce soit.
  • Sous aucun prétexte un tireur n’aura le droit d’aller aux cibles sans y être spécialement autorisé parle responsable du pas de tir ou par les tireurs en cours d’entraînement.
  • Les tenues d’aspect militaire ou paramilitaire sont interdites.
  • Toutes cibles de type police, militaire ou de forme humaine sont interdites.
  • Les tireurs peuvent utiliser leurs armes à condition qu’elles soient légalement détenues.
  • L’accès du stand est interdit à toute personne présentant des signes d’ivresse, même modérés ou présentant une présomption d’être sous l’emprise de produits stupéfiants.
  • Le(s) responsable(s) du pas de tir est (sont) : le responsable désigné, tout membre du bureau présent sur le pas de tir dans le moment.
  • Tout licencié est tenu de signaler un acte portant atteinte à la sécurité dont il serait témoin.
  • La société décline toute responsabilité dans la non-observation du présent règlement pour tout incident quel qu’il soit, qui ne serait pas couvert par les assurances : La responsabilité en incombe au seul contrevenant.
  • Lors d’une demande de détention, d’un renouvellement ou d’une déclaration d’une ou plusieurs armes de catégories B ou C, il ne sera pas délivré d’avis préalable (feuille verte) dans le cas d’une personne dont le comportement ou l’état de santé est manifestement incompatible avec la détention d’arme à titre sportif. La demande d’avis favorable posant problème sera soumise à l’appréciation du président.
  • Tout tireur peut se voir demander par un responsable de présenter la détention ou le récépissé de déclaration afin d’attester qu’il tire avec une arme détenue légalement.
  • Chaque tireur maintient son poste de tir propre et en ordre après son entraînement (conformément aux consignes affichées sur les pas de tir).
  • Toute personne présente dans le stand est tenue de respecter les consignes de sécurité écrites ou verbales faites par un responsable du Comité Directeur, comme ce qui concerne le transport des armes à l’intérieur ou à l’extérieur du stand.
  • Après préavis, tout contrevenant, en cas de récidive, se verra interdire le stand à titre définitif.
  • L’exclusion d’un membre de l’association est prononcée pour des agissements dangereux ou pour tout motif grave constituant une cause de préjudice moral, matériel ou financier pour l’association. Dans ce dernier cas, et en attendant la tenue morale de la prochaine assemblée générale, le recours ne sera en aucun cas suspensif de la décision prise par le Comité Directeur.
  • Pour les cas non prévus au présent règlement, ou pour toutes contestations, il convient de s’adresser au Président de l’association qui jugera et éventuellement soumettra le cas au Comité Directeur, à la Ligue ou à la FFTir.
  • Radiations : la radiation d’un membre peut être prononcée par le Comité Directeur pour non-paiement des cotisations.
  • Exclusion : l’exclusion d’un membre actif est prononcée par le Comité Directeur pour tout motif grave et notamment :
    • pour infraction aux statuts,
    • pour infraction au règlement,
    • pour des agissements constituant une cause de préjudice pour l’association.

Tout membre actif qui fait l’objet d’une procédure d’exclusion doit être mis à même de préparer sa défense, et doit être convoqué devant le Comité Directeur. Le Comité Directeur aura qualité pour apprécier les excuses et justifications qui lui seront présentées. Les exclusions d’office seront prises par le Comité Directeur à la majorité des 2/3 (deux tiers) des membres présents par vote à bulletin secret. La décision sera notifiée aux membres exclus par lettre recommandée.

En cas de départ pour quelque cause que se soit, la cotisation reste définitivement acquise au club.

  • Tout acte notoirement en contradiction avec le règlement intérieur sera sanctionné immédiatement.
  • Chaque adhérent est tenu de lire le règlement et de signer le registre après en avoir pris connaissance.
  • Ce règlement sera affiché au vu et au su de chacun dans le stand de tir.


Le présent règlement intérieur a été approuvé par les membres du bureau le 14 septembre 2018 à LAIN sous la présidence de Monsieur Marc DEBLON.

Les règlementations du club

Règles de sécurité

La sécurité concerne toutes les personnes se trouvant dans le périmètre de pratique d’un stand de tir, tireurs, moniteurs, arbitres, dirigeants et spectateurs. Nous devons la respecter et en appliquer les règles en tenant compte des règlements édictés par la FFTir, des règlements spécifiques à chaque discipline et des règlements propres à chaque club.

Vous trouverez ci-après, les règles de sécurité de la FFTir, recommandations s’adressant particulièrement aux débutants ainsi qu’à tous les tireurs, respectant à la fois le bon sens, l’esprit de la législation française sur les armes ainsi que les règlements sportifs.

Une arme doit toujours être considérée comme chargée et à ce titre ne doit jamais être dirigée vers soi-même ou vers quelqu’un.

L’arme (définitions de sécurité) :

Arme approvisionnée : arme qui contient une ou plusieurs munitions, mais qui n’est pas prête à tirer.

Arme chargée : une munition est engagée dans la chambre de l’arme.

Nota : le commandement d’arbitrage « Chargez ! » signifie au tireur qu’il a l’autorisation d’introduire une munition dans la chambre et d’armer le mécanisme de détente.

Arme prête à tirer : arme dont toute action sur la queue de détente fait partir le coup.

Arme désapprovisionnée : arme qui ne contient plus de munition, car on a enlevé le chargeur, vidé le magasin, la chambre ou le barillet de ses munitions.

Arme assurée ou mise en sécurité : arme que l’on a désapprovisionnée et dont on a ouvert et maintenu le mécanisme ouvert (culasse ouverte ou barillet basculé, canons cassés).

 

Contrôlez visuellement et physiquement l’absence de munitions (chambre et planchette élévatrice dans certains cas).

Il ne faut jamais faire confiance aux seules sécurités mécaniques des armes, de plus une arme ne doit jamais être manipulée ou fermée brutalement.

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Au pas de tir

L’arrivée au pas de tir

Si vous possédez votre propre matériel : la mallette ou la housse est apportée au pas de tir et l’arme n’est sortie qu’à ce moment-là, mise en sécurité et placée sur la table de tir, le canon en direction des cibles.

Avant d’utiliser une arme, il faut s’assurer qu’elle est désapprovisionnée, en bon état de fonctionnement et que le canon n’est pas obstrué, en cas de doute, demandez de l’aide à l’encadrement du stand de tir !

Dans le cas d’une arme prêtée ou louée par le club, les déplacements dans le stand pour rejoindre le pas de tir, ou regagner l’armureriedoivent être effectués avec l’arme mise en sécurité (désapprovisionnée, la culasse ouverte ou le barillet basculé ou les canons cassés, le canon dirigé vers le haut ou vers le bas).

Pensez à regarder le règlement intérieur du club de tir.

Tir à sec et simulacre de visée : le tireur n’est autorisé à faire des simulacres de visée ou du tir à sec (exercice de lâcher sans cartoucheen protégeant la chambre de l’arme) qu’au pas de tir, en direction des cibles, en s’assurant qu’il n’y a personne sur la ligne des cibles.

En compétition un lieu prévu à cet effet dans le stand de tir, doit être mis à disposition des tireurs par l’arbitrage.

Pendant le tir

Le canon de l’arme doit être, en toutes circonstance et principalement pendant les opérations de manipulation et de chargement,ou lors d’un incident de tir, dirigé vers les cibles ou la butte de tir.

Avant qu’un tireur, un formateur, un arbitre, ou un responsable ne se déplace en avant du pas de tir, les armes doivent être mises en sécurité.

Pendant qu’un tireur, un formateur, un arbitre, ou un responsable est en avant du pas de tir (vérification des cibles par exemple), il est interdit de toucher à son arme.

Il est obligatoire de porter un système de protection auditif pendant les tirs aux armes à feu.

Il est vivement recommandé pendant les tirs aux armes à feu et obligatoire dans certaines disciplines (en armes anciennes et en tir sportif de vitesse notamment) de porter des protections oculaires.

En cas d’arrêt du tir

Lors d’une pause de courte durée au poste de tir, le tireur doit rester maître de son arme et respecter les règles de sécurité.

En cas d’interruption de tir plus longue (commandement du chef de pas de tir, repos assis du tireur), l’arme doit être mise en sécurité et posée sur la table le canon dirigé vers les cibles.

Lors d’un dysfonctionnement de l’arme (incident de tir), l’animateur ou le responsable de pas de tir doit être appelé (bras non armé levé, canon maintenu en direction des cibles). La remise en fonction de l’arme se fait uniquement au poste de tir, en prenant soin de garderle canon de l’arme en direction des cibles pendant la mise en sécurité de l’arme.

En fin de tir

L’arme doit être mise en sécurité avant son conditionnement pour son rangement ou pour le transport.

Les règlementations du club

Conditions de transport

L’arme doit être désapprovisionnée et elle est soit démontée, soit équipée d’un dispositif rendant son utilisation immédiate impossible (verrou de pontet par exemple).

L’arme doit être transportée dans une mallette ou une housse, les munitions étant rangées à part.

Lorsque vous vous déplacez avec des armes, vous devez être toujours en possession d’un certain nombre de documents :

  • Obligatoirement la licence FFTir à jour qui vaut titrelégitime de transport;
  • Le carnet de tir dans le cas de transport d’armes de catégories B.

Il est conseillé mais non obligatoire d’être en possession de :

  • L’autorisation de détention;
  • Éventuellement la facture correspondant à chaque arme.

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Transport de l'arme

Entre le domicile et le stand et lors de tout déplacement :

La législation française est restrictive en matière de transport des armes sans motif légitime.

Cependant la licence, en cours de validité, délivrée par la FFTir, vaut titre de transport légitime pour les tireurs sportifs. La législation sur les armes impose, de plus, des conditions de transport réglementées uniquement en ce qui concerne les armes de catégorie B, ainsi que pour les arbalètes.

La Fédération Française de Tir recommande de respecter également ces conditions pour le transport de toutes les armes utilisées dans le cadre d’une pratique sportive, quelles qu’en soient les catégories.

Au domicile :

Les armes, après leur mise en sécurité, ou toute partie d’une arme (culasse par exemple) ainsi que les munitions, soumises à autorisation de détention, doivent être entreposées dans un coffre-fort ou une armoire forte.

Les opérations de nettoyage et d’entretien des armes ainsi que les opérations de rechargement, doivent être obligatoirement effectuées par le tireur, seul, dans un local dont il se sera préalablement assuré qu’il est bien approprié à ces opérations.